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La jungle du BSI - Avenants 7 & 8.

Nous allons décortiquer très succinctement ensemble les principaux thèmes des derniers avenants et articles du JO nous concernant …

Je ne suis pas du genre pessimiste, j’aime apprendre de nouvelles choses, me former, écouter, grandir, évoluer … Mais j’avoue qu’à force de complexité, entre nouvelles cotations COVID tous les 3/6 moisavenant 6, puis 7 et 8 de la NGAP, les cotations vaccins COVID puis antigrippe = haaaaa, les mail DGS flippants sur les urgences médicales et la mise en place d’un nombre impressionnant de mesures, notre travail quotidien, la vie personnelle (que j’ai bien évidemment placé ici en dernier) … J’ai l’impression de vivre dans une  jungle hostile, où j’avance entre chaque liane de la manière la plus prudente possible. La réflexion se fait extrêmement importante dans nos choix, et nos façons de travailler. Nous marchons sur des œufs, sur le sol d’une planète qui se fendille, dans une société qui éclate, et dans un hôpital qui implose …

 

Courage, fuyons …

 

En vrai, si vous le voulez, nous allons décortiquer très succinctement ensemble les principaux thèmes des derniers avenants et articles du JO nous concernant … Ceux-là même qui régissent nos exercices et notre rémunération … (Oui je sais c’était pour payer la CFE le 15 Décembre, on vous a menti !!)

 

*Avenant 7, applicable au 03/01/2021 = il concerne les IPA, infirmier(e)s en pratique avancée. Si cette discipline vous intéresse, je vous conseille de cf. biblio.

 

*Modification du Code de la Sécurité Sociale en son article L.162-1-7 le 12/11/2020, applicable le 15/01/2021 sur les indemnités forfaitaires de déplacements à domicile en lien avec un forfait journée liée à la dépendance (communément appelé BSI).

L’IFI calculé est coefficient 1 (IFI1) pour le premier patient pris en charge, pour le conjoint au même domicile, bénéficiant lui-même d’un BSI, le coefficient IFI sera 0,01 (et non zéro).

Cumulable avec la MCI et la majoration D et JF. Donc une bonne nouvelle, car avant, ce second patient dépendant et soigné, n’avait ni de passage tarifé, ni de MCI ou majoration férié ! Youpi.

 

*Avenant 8 signé le 09/11/21 avec 2 syndicats majoritaires. N’entrera en vigueur qu’à la parution du JO soit en Janvier / Février 2022.

Il concerne les nouvelles modalités de déploiement du BSI (>90 ans depuis le 01/01/2020), souvent abandonné, et / ou repoussé pour des raisons financières, le COVID … La politique de santé actuelle et le PLFSS 2022 -ndlr Plan Financement Sécu 2022 – ne permettant pas une immense marge de manœuvre en ce qui concerne l’accueil et les soins des personnes âgées dépendantes (institutionnalisation, alternatives ?, souhait des personnes et des familles de rester à domicile …), il devenait obligatoire pour l’État de légiférer sur la poursuite ou non de ce forfait journalier lié à la dépendance … En sus et place du traditionnel AIS et la DSI trimestrielle, qui manque de modernité avec son vieux CERFA bleu foncé.

 

On veut des dates …….. Oui oui oui ….

 

  • 01/09/2022 – Extension forfaits BSC, BSB, BSA aux patients dépendants de > 85 ans.

 

  • 01/04/2023 – Extension forfaits BSC, BSB, BSA à l’ensemble des patients dépendants quel que soit leur âge.

 

A noter qu’il y aura une « petite » modification des critères pour les patients de moins de 90 ans afin que les IDEL « n’abusent pas » des BSC – bilan le plus lourd avec cette somme époustouflante de 28,70 euros BRUT / jour – IFI non inclus. Évidemment je fabule complet, la véritable phrase est ici, et je suis obligée de la retranscrire pour votre parfaite information : « L’avenant 8 prévoit également la révision dans l’outil BSI des règles d’orientation vers les différents niveaux de forfaits BSI pour les patients dépendants de moins de 90 ans afin de poursuivre dans les meilleurs conditions le déploiement du dispositif et revenir à une trajectoire financière plus soutenable pour l’Assurance Maladie sur le BSI. »

Oui, il s’agit de faire du très politiquement correct en ces temps difficiles de communication entre les pouvoirs publics et les soignants, il n’y a pas que nous qui marchons sur des œufs, c’est presque rassurant … Donc vous avez lu, à vous d’en conclure ce que vous souhaitez : faudrait pas couter trop cher car les caisses sont vides, c’est pas de votre faute, mais un peu quand même.

 

C’est souvent la faute des soignants, non ? Ah oui, c’est normal.

 

Bref.

Sachez tout de même que des efforts du côté de l’Assurance Maladie ont été faits en ce qui concerne la plateforme de saisie numérique BSI accessible avec la carte CPS : ergonomie volet médical revisitéeclôture automatique du BSI en cas d’absence de réponse du MT (plus besoin d’y revenir), alertes courriel (nouvelle prescription à voir, clôture, brouillon en attente …) et tout ça : c’est quand même wahou !

 

Enfin, l’avenant 8 prévoit des accords locaux sur les modalités de facturations des IK. Chaque CNAM devra donc rencontrer les représentants de secteur.

 

Je retourne dans ma jungle hostile, m’occuper des vrais gens, des humains qui ont besoin de nous et de nos soins, nos passages, notre réconfort, nos sourires masqués et de notre tendresse quotidienne … Oui, notre métier c’est bien celui-là …

 

Cecillio

 

BIBLIOGRAPHIE

___________________________________________________________________________

 

https://www.infirmiers.com/actualites/revue-de-presse/avenant-7-relatif-exercice-infirmier-pratique-avancee-publie-arrete.html

 

https://www.ameli.fr/haute-garonne/infirmier/actualites/le-teleservice-pour-le-bilan-de-soins-infirmier-bsi-evolue

 

https://www.ameli.fr/haute-garonne/infirmier/actualites/avenant-8-la-convention-medicale-nouvelles-modalites-de-deploiement-du-bilan-de-soins-infirmiers

 

https://www.l-idel.fr/news/fiche-actualite.html?id=637234&idbox=47381

 

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